Evaluation Environnementale Stratégique : réduire, compenser les impacts négatifs
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B&L évolution accompagne les territoires dans l’élaboration de l’évaluation environnementale stratégique de leurs plans et programmes. Elle comporte l’établissement d’un rapport qui identifie, décrit et évalue les effets notables que peut avoir la mise en œuvre du plan ou du programme sur l’environnement ainsi que les solutions de substitution raisonnables tenant compte des objectifs et du champ d’application géographique du plan ou du programme.

Pourquoi élaborer une évaluation environnementale ?

Le rapport généré par l’Evaluation Environnementale Stratégique (EES) présente les mesures prévues pour éviter, réduire et, dans la mesure du possible, compenser les incidences négatives notables que l’application du plan ou du programme peut entraîner sur l’environnement. Il expose les autres solutions envisagées et les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue de la protection de l’environnement, le projet a été retenu. Il définit les critères, indicateurs et modalités retenus pour :

  • Suivre les effets du plan ou du programme sur l’environnement afin d’identifier notamment, à un stade précoce, les impacts négatifs imprévus et envisager, si nécessaire, les mesures appropriées.
  • Anticiper les risques d’atteinte à l’environnement découlant de l’application des plans et programmes, pour adapter ces derniers tout au long de leur élaboration, selon les principes de la séquence « éviter, réduire, compenser ».

Comment élaborer une évaluation environnementale stratégique ?

Une évaluation environnementale stratégique suit plusieurs phases consécutives en parallèle à l’élaboration du plan ou programme :

  • Comptabiliser et prendre en compte des documents de rang supérieur
  • État initial de l’environnement
  • Elaborer des indicateurs de suivi des effets du plan et programme
  • Identifier des solutions alternatives et justifiées au regard des enjeux environnementaux et des documents cadres
  • Préciser l’élément de l’évaluation environnementale
  • Identifier des incidences prévisibles probables et mesures E/R/C ;
  • Prendre en compte des effets cumulés avec les autres plans et programmes
  • Réaliser un rapport environnemental et résumé non technique
  • Saisir l’Autorité Environnementale, informer le public, faire une déclaration environnementale

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Pourquoi choisir B&L évolution ?

Pour vous accompagner au mieux, B&L évolution dispose de :

  • Une longue expérience des problématiques de développement durable des collectivités, notamment dans le domaine du climat (Plan Climat Air Energie Territorial) ; des politiques énergétiques, des transports et des problèmes de planification, de la méthode carbone
  • Une expérience concrète, en matière de plans et programmes de développement durable conduits en concertation, dont nous connaissons bien le fonctionnement et les problématiques.
  • Une longue expérience réussie, en matière d’animation, mobilisation et modération des personnels territoriaux, des élus mais aussi de sensibilisation-concertation des habitants et des acteurs.
  • Plusieurs expériences techniques croisées de ses équipes, renforcées par une bonne connaissance des territoires.

Ils nous ont fait confiance

Nous avons établi l’Evaluation Environnementale Stratégique du PCAET de la communauté d’Agglomération de Riom Limagne et Volcans

 

Nous avons établi l’Evaluation Environnementale Stratégique du PCAET des EPCI du syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne

 

Nous avons établi l’Evaluation Environnementale Stratégique du PCAET et démarche TEPOS de Grand Lac Agglomération

 

Nous avons établi l’Evaluation Environnementale Stratégique du PCAET de la communauté de communes Bléré Val de Cher